M. Stéphane Demilly

UDI et Indépendants

Somme (5^e circonscription) | Mandat clos le 30 septembre 2020 (15^e législature)

Page n°69 : 10 résultats affichés sur un total de 1471

24 janvier 2012

Question orale sans débat n° 1665 de M. Stéphane Demilly

Rubrique : chasse et pêche

Titre : chasse

Réponse publiée le 1er février 2012
17 janvier 2012

Question écrite n° 126079 de M. Stéphane Demilly

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : grande distribution

Question close sans réponse le 19 juin 2012
10 janvier 2012

Question écrite n° 125978 de M. Stéphane Demilly

Rubrique : sécurité routière

Titre : alcoolémie

Réponse publiée le 22 mai 2012
10 janvier 2012

Question écrite n° 125774 de M. Stéphane Demilly

Rubrique : chasse et pêche

Titre : chasse

Réponse publiée le 13 mars 2012
27 décembre 2011

Question écrite n° 125651 de M. Stéphane Demilly

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question close sans réponse le 19 juin 2012
27 décembre 2011

Question écrite n° 125624 de M. Stéphane Demilly

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : organisation

Question close sans réponse le 19 juin 2012
27 décembre 2011

Question écrite n° 125480 de M. Stéphane Demilly

Rubrique : politique sociale

Titre : personnes âgées

Réponse publiée le 6 mars 2012
27 décembre 2011

Question écrite n° 125375 de M. Stéphane Demilly

Rubrique : handicapés

Titre : logement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
27 décembre 2011

Question écrite n° 125191 de M. Stéphane Demilly

Rubrique : énergie et carburants

Titre : carburants

Réponse publiée le 15 mai 2012
27 décembre 2011

Question écrite n° 125190 de M. Stéphane Demilly

Rubrique : énergie et carburants

Titre : produits pétroliers

Réponse publiée le 15 mai 2012

...

148

Page n°69 : 10 résultats affichés sur un total de 1471

M. Stéphane Demilly

Questions posées (archives)