M. Stéphane Demilly

UDI et Indépendants

Somme (5^e circonscription) | Mandat clos le 30 septembre 2020 (15^e législature)

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14 juin 2011

Question écrite n° 111012 de M. Stéphane Demilly

Rubrique : politique économique

Titre : comptabilité nationale

Réponse publiée le 30 août 2011
14 juin 2011

Question écrite n° 110869 de M. Stéphane Demilly

Rubrique : enseignement

Titre : établissements

Réponse publiée le 18 octobre 2011
14 juin 2011

Question écrite n° 110719 de M. Stéphane Demilly

Rubrique : associations

Titre : Confédération nationale du logement

Réponse publiée le 2 août 2011
14 juin 2011

Question écrite n° 110713 de M. Stéphane Demilly

Rubrique : animaux

Titre : cormorans

Réponse publiée le 18 octobre 2011
14 juin 2011

Question écrite n° 110692 de M. Stéphane Demilly

Rubrique : agriculture

Titre : traitements

Réponse publiée le 16 août 2011
14 juin 2011

Question écrite n° 110691 de M. Stéphane Demilly

Rubrique : agriculture

Titre : traitements

Réponse publiée le 16 août 2011
14 juin 2011

Question écrite n° 110690 de M. Stéphane Demilly

Rubrique : agriculture

Titre : traitements

Réponse publiée le 16 août 2011
14 juin 2011

Question écrite n° 110674 de M. Stéphane Demilly

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Réponse publiée le 16 août 2011
2 juin 2011

Question au Gouvernement n° 3325 de M. Stéphane Demilly

Rubrique : environnement

Titre : protection

Question posée en séance
31 mai 2011

Question écrite n° 110167 de M. Stéphane Demilly

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 5 juillet 2011

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