• 19 octobre 2010

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  Question écrite n° 91188 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : moyens de paiement

  Titre : euro

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 19 octobre 2010

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  Question écrite n° 91114 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : industrie

  Titre : meubles

  Réponse publiée le 22 mars 2011
• 19 octobre 2010

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  Question écrite n° 91093 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe sur les conventions d'assurance

  Réponse publiée le 22 février 2011
• 19 octobre 2010

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  Question écrite n° 90882 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : élevage

  Titre : maladies du bétail

  Réponse publiée le 28 décembre 2010
• 19 octobre 2010

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  Question écrite n° 90859 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : polychlorobiphényle

  Réponse publiée le 21 décembre 2010
• 12 octobre 2010

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  Question écrite n° 90665 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : retraites : régime général

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 3 mai 2011
• 12 octobre 2010

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  Question écrite n° 90660 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 26 juillet 2011
• 12 octobre 2010

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  Question écrite n° 90630 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : professions de santé

  Titre : orthophonistes

  Réponse publiée le 25 janvier 2011
• 12 octobre 2010

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  Question écrite n° 90500 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : industrie

  Titre : métallurgie

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 12 octobre 2010

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  Question écrite n° 90479 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 8 février 2011