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- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Amélioration et simplification du droit de la chasse (n os 888 rectifié, 1317)
- 2. Rappels au règlement
- 3. Amélioration et simplification du droit de la chasse (n os 888 rectifié, 1317) (reprise de la discussion)
- 4. Modification de l'ordre du jour
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance.
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- 1. Projet de loi de finances pour 2009 (seconde partie) (n° 1127)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Débat sur l'organisation du système de santé en France
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances pour 2008 (seconde partie)
- 2. Ordre du jour des prochaines séances
Ardèche (3e circonscription)
| Mandat clos le 19 juin 2012 (13e législature)