M. Alain Merly

Union pour un Mouvement Populaire

Lot-et-Garonne (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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5 octobre 2004

Question écrite n° 48103 de M. Alain Merly

Rubrique : handicapés

Titre : paraplégiques et tétraplégiques

Réponse publiée le 2 novembre 2004
28 septembre 2004

Question écrite n° 47686 de M. Alain Merly

Rubrique : sécurité routière

Titre : alcoolémie

Réponse publiée le 21 décembre 2004
28 septembre 2004

Question écrite n° 47685 de M. Alain Merly

Rubrique : transports aériens

Titre : aéroports

Réponse publiée le 25 janvier 2005
28 septembre 2004

Question écrite n° 47684 de M. Alain Merly

Rubrique : donations et successions

Titre : droits de succession

Réponse publiée le 17 mai 2005
28 septembre 2004

Question écrite n° 47683 de M. Alain Merly

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Réponse publiée le 25 octobre 2005
28 septembre 2004

Question écrite n° 47681 de M. Alain Merly

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais pharmaceutiques

Réponse publiée le 2 novembre 2004
28 septembre 2004

Question écrite n° 47679 de M. Alain Merly

Rubrique : emploi

Titre : entreprises d'insertion

Réponse publiée le 2 novembre 2004
24 août 2004

Question écrite n° 46063 de M. Alain Merly

Rubrique : politique extérieure

Titre : Soudan

Réponse publiée le 28 décembre 2004
24 août 2004

Question écrite n° 46061 de M. Alain Merly

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Réponse publiée le 2 novembre 2004
24 août 2004

Question écrite n° 46040 de M. Alain Merly

Rubrique : pensions militaires d'invalidité

Titre : rapport constant

Réponse publiée le 5 octobre 2004

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M. Alain Merly

Questions posées (archives)