Puy-de-Dôme (5e circonscription) | Mandat clos le 31 mars 2025 (17e législature)
  • jeudi 30 avril 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Profession d'agent sportif (suite) ; Réforme du crédit à la consommation
    partager
  • jeudi 30 avril 2015
    1ère séance : Intervention de M. le président ; Questions au Gouvernement ; Développement des sociétés publiques locales ; Expérimentation du dossier médical sur clé USB
    partager
  • jeudi 30 avril 2015
    Réunion commune Cion du dév. durable et Cion aff. éco. : Présentation du rapport de l'OPECST sur l'efficacité énergétique des bâtiments neufs - Audition de M. Jean-Louis Borloo
    partager
  • jeudi 30 avril 2015
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l’ordre du jour ; Concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux ; Retraite complémentaire des conjoints et aides familiaux de l’agriculture ; Protection des missions
    partager
  • jeudi 30 avril 2015
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l’ordre du jour ; Concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux ; Retraite complémentaire des conjoints et aides familiaux de l’agriculture ; Protection des missions
    partager
  • jeudi 30 avril 2015
    1ère séance : Retraite complémentaire obligatoire aux conjoints et aides familiaux de l'agriculture ; Protection des missions d'intérêt général imparties aux services sociaux et à la transposition de la directive services
    partager
  • jeudi 30 avril 2015
    2ème séance : Protection des consommateurs en matière de vente à distance
    partager
  • jeudi 30 avril 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein des conseils d'administration et de surveillance
    partager
  • jeudi 30 avril 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; La Poste et les activités postales (suite) ; - Hommages à MM. Philippe Séguin et Jean-Paul Charrié
    partager
  • jeudi 30 avril 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances pour 2010 Seconde partie (suite) ; Réduction du risque de récidive criminelle
    partager
  • mercredi 29 avril 2015
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Habitat participatif, diversifié et écologique (vote solennel) ; Mesures urgentes pour le logement (vote solennel) ; Planification écologique (vote solennel) ; Création d’un service public bancaire et financier (v
    partager
  • mercredi 29 avril 2015
    1ère séance : Questions orales sans débat
    partager