M. André Chassaigne

Gauche Démocrate et Républicaine

Puy-de-Dôme (5^e circonscription) | Mandat clos le 31 mars 2025 (17^e législature)

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10 mars 2015

Question écrite n° 75542 de M. André Chassaigne

Rubrique : gendarmerie

Titre : gendarmes adjoints

Réponse publiée le 16 juin 2015
10 mars 2015

Question écrite n° 75429 de M. André Chassaigne

Rubrique : énergie et carburants

Titre : économies d'énergie

Réponse publiée le 4 août 2015
10 mars 2015

Question écrite n° 75403 de M. André Chassaigne

Rubrique : donations et successions

Titre : droits de mutation

Réponse publiée le 7 avril 2015
10 mars 2015

Question écrite n° 75347 de M. André Chassaigne

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : FISAC

Réponse publiée le 24 mars 2015

10 mars 2015

Question écrite n° 75290 de M. André Chassaigne

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Réponse publiée le 16 juin 2015
10 mars 2015

Question écrite n° 75289 de M. André Chassaigne

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Réponse publiée le 16 juin 2015
10 mars 2015

Question écrite n° 75284 de M. André Chassaigne

Rubrique : agriculture

Titre : ICHN

Réponse publiée le 16 juin 2015
10 mars 2015

Question écrite n° 75279 de M. André Chassaigne

Rubrique : agriculture

Titre : aides

Réponse publiée le 19 mai 2015

10 février 2015

Question écrite n° 73509 de M. André Chassaigne

Rubrique : agroalimentaire

Titre : viandes

Réponse publiée le 14 avril 2015
23 décembre 2014

Question écrite n° 71693 de M. André Chassaigne

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : recyclage

Réponse publiée le 13 octobre 2015

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