Mme Maryvonne Briot

Union pour un Mouvement Populaire

Haute-Saône (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 12^e législature : Élue le 19 juin 2002 - Mandat du 19 juin 2002 (élections générales) au 19 juin 2007 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 26 juin 2002 au 19 juin 2007
  - Rapporteure pour avis au nom de la commission des affaires culturelles : Solidarité et intégration : Handicap et dépendance
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 15 juin 2005 au 5 juin 2006
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi relative aux droits des malades et à la fin de vie
      - Du 29 octobre 2004 au 22 avril 2005
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l' assurance maladie
      - Du 16 juin 2004 au 30 juillet 2004
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information sur la problématique de l'assurance-maladie
      - Du 16 avril 2004 au 26 mai 2004
- Délégations et Office
  - Membre
    - Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé
      - Du 7 juin 2005 au 19 juin 2007
- Groupes d'études
  - Présidente
    - Groupe d'études sur l'hospitalisation psychiatrique
      - Du 1er février 2005 au 19 juin 2007
  - Membre
    - Groupe d'études sur la fonderie française
      - Du 14 décembre 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le cancer et la santé publique
      - Du 25 novembre 2004 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les professions de santé
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'hospitalisation psychiatrique
      - Du 1er février 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la dépendance des personnes âgées
      - Du 15 janvier 2003 au 19 juin 2007
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Commission nationale d'agrément des associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique
      - Du 1er juin 2005 au 19 juin 2007

Mme Maryvonne Briot

Fonctions (archives)