M. Michel Zumkeller

UDI et Indépendants

Territoire de Belfort (2e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)
  • lundi 19 novembre 2018
    1ère séance : Programmation 2019-2022 et réforme de la justice (projet de loi) et renforcement de l'organisation des juridictions (projet de loi organique) (discussion générale commune)
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  • mardi 6 novembre 2018
    Commission des affaires culturelles : PLF 2019 : Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale ; M. Gabriel Attal, secrétaire d’État
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  • mardi 6 novembre 2018
    Commission des affaires culturelles : PLF 2019 : Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale ; M. Gabriel Attal, secrétaire d’État
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  • mardi 6 novembre 2018
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Loi de finances pour 2019 (seconde partie) : Administration générale et territoriale de l'Etat
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  • mardi 6 novembre 2018
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Loi de finances pour 2019 (seconde partie) : Administration générale et territoriale de l'Etat
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  • mardi 6 novembre 2018
    Commission des lois : Mme Nicole Belloubet, ministre de la Justice, garde des Sceaux
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  • mardi 6 novembre 2018
    Commission des lois : Mme Nicole Belloubet, ministre de la Justice, garde des Sceaux
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  • mardi 30 octobre 2018
    2ème séance : Loi de finances pour 2019 (seconde partie) - Outre-Mer (suite) ; Conseil et contrôle de l’État
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  • mardi 30 octobre 2018
    2ème séance : Loi de finances pour 2019 (seconde partie) - Outre-Mer (suite) ; Conseil et contrôle de l’État
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  • jeudi 26 juillet 2018
    Commission des lois : M. Alain Gibelin, dir. de l’ordre public et de la circulation à la préfecture de police de Paris ; M. Michel Delpuech, préfet de police : « Faire la lumière sur les événements survenus à l’occasion de la manifestation parisienne du
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  • mercredi 25 juillet 2018
    2ème séance : Immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et intégration réussie (nouvelle lecture) (art. 1 à 4)
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  • mercredi 25 juillet 2018
    2ème séance : Immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et intégration réussie (nouvelle lecture) (art. 1 à 4)
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