M. Michel Zumkeller

UDI et Indépendants
Territoire de Belfort (2e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mercredi 9 août 2017
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Confiance dans la vie politique (loi organique) (lecture définitive)
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  • jeudi 3 août 2017
    1ère séance : Confiance dans la vie politique (loi ordinaire) (CMP) et (loi organique) (nouvelle lecture)
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  • jeudi 3 août 2017
    1ère séance : Confiance dans la vie politique (loi ordinaire) (CMP) et (loi organique) (nouvelle lecture)
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  • mercredi 2 août 2017
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Trois conventions et accord internationaux ; Répression des actes illicites en matière de navigation maritime ; Ratification ordonnance modifiant le code des juridictions financières (deuxième lecture)
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  • mercredi 2 août 2017
    Commission des lois : Création de missions d'information ; confiance dans la vie publique (nouvelle lecture)
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  • mardi 1er août 2017
    2ème séance : Confiance dans la vie publique (suite)
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  • mardi 1er août 2017
    1ère séance : Confiance dans la vie publique (lois ordinaire et organique)
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  • vendredi 28 juillet 2017
    3ème séance : Confiance dans la vie publique (loi organique) (suite)
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  • lundi 24 juillet 2017
    2ème séance : Confiance dans la vie publique (suite)
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  • lundi 24 juillet 2017
    1ère séance : Confiance dans la vie publique (lois ordinaire et organique)
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  • mercredi 1er février 2017
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Obligations déontologiques applicables aux membres du conseil constitutionnel ; Modalités de dépôt de candidature aux élections ; Obligation de casier judiciaire vierge pour les candidats à une élection
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  • mercredi 1er février 2017
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Obligations déontologiques applicables aux membres du conseil constitutionnel ; Modalités de dépôt de candidature aux élections ; Obligation de casier judiciaire vierge pour les candidats à une élection
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