M. Michel Zumkeller

UDI et Indépendants
Territoire de Belfort (2e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mercredi 1er février 2017
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Obligations déontologiques applicables aux membres du conseil constitutionnel ; Modalités de dépôt de candidature aux élections ; Obligation de casier judiciaire vierge pour les candidats à une élection
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  • mercredi 25 janvier 2017
    Commission des lois : Obligations déontologiques des membres du Conseil constitutionnel ; Modalités de dépôt de candidature aux élections ; Obligation de casier judiciaire vierge pour les candidats à une élection
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  • mercredi 21 décembre 2016
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Territoires de montagne (CMP) ; Ordonnances relatives à la production d'électricité et aux énergies renouvelables
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  • mercredi 30 novembre 2016
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Funérailles républicaines ; Promotion des langues régionales
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  • jeudi 24 novembre 2016
    2ème séance : Principe de liberté des groupements d’intérêt économique ; Statut de l'île de Clipperton
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  • jeudi 24 novembre 2016
    2ème séance : Principe de liberté des groupements d’intérêt économique ; Statut de l'île de Clipperton
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  • mardi 8 novembre 2016
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de l’économie (lecture définitive) ; Protection des lanceurs d’alerte (lecture définitive)
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  • jeudi 3 novembre 2016
    Commission élargie crédits 2017 : Administration générale et territoriale de l’État
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  • mardi 27 septembre 2016
    Commission des affaires économiques : Audition de M. Henri Poupart-Lafarge, pdg d’Alstom ; Modernisation, développement et protection des territoires de montagne
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  • mardi 19 juillet 2016
    1ère séance : Convention et accord internationaux ; Modalités d'inscriptions sur listes électorales ; Simplification transport public particulier de personnes
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  • mercredi 8 juin 2016
    Commission des finances et commission des affaires européennes : M. Pierre Moscovici, commissaire européen ; Formation continue et gestion des carrières dans la haute fonction publique (rapport de la MEC)
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  • mercredi 8 juin 2016
    Commission des finances et commission des affaires européennes : M. Pierre Moscovici, commissaire européen ; Formation continue et gestion des carrières dans la haute fonction publique (rapport de la MEC)
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