M. Michel Zumkeller

UDI et Indépendants
Territoire de Belfort (2e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • jeudi 19 mai 2016
    1ère séance : Quatre conventions et accords internationaux ; Prorogation de l'application de la loi relative à l'état d'urgence
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  • mardi 26 avril 2016
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Réforme du Conseil Sipérieur de la Magistrature ; Election de deux juges suppléants à la Cour de Justice de la République ; Débat sur le Programme de Stabilité 2016 - 2019 ; Questions sur l'agriculture biologique
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  • mardi 26 avril 2016
    MEC : Formation continue et gestion des carrières dans la haute fonction publique : Mme Annick Girardin, ministre
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  • mardi 5 avril 2016
    2ème séance : Réforme du Conseil Supérieur de la Magistrature (deuxième lecture)
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  • mardi 5 avril 2016
    MEC : Gestion des carrières dans la haute fonction publique
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  • mardi 29 mars 2016
    MEC : Formation continue et gestion des carrières dans la haute fonction publique
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  • mardi 29 mars 2016
    MEC : Formation continue et gestion des carrières dans la haute fonction publique
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  • mercredi 23 mars 2016
    MEC : Formation continue et gestion des carrières dans la haute fonction publique
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  • mardi 22 mars 2016
    Questions au Gouvernement - Mardi 22 mars 2016
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  • mardi 22 mars 2016
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Liberté de création, architecture et patrimoine (deuxième lecture) (suite)
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  • mercredi 16 mars 2016
    MEC : Formation continue et gestion des carrières dans la haute fonction publique
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  • mercredi 16 mars 2016
    MEC : Formation continue et gestion des carrières dans la haute fonction publique
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