Territoire de Belfort (2e circonscription)| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mardi 4 décembre 2012
1ère séance ; Questions orales sans débat
partager
jeudi 29 novembre 2012
1ère séance : Création de la banque publique d’investissement ; Nomination des dirigeants de BPI-Groupe
partager
jeudi 22 novembre 2012
2ème séance : Fixation des tarifs réglementés du gaz naturel (suite) ; Prévention du surendettement ; Egalité d'accès aux soins sur l'ensemble du territoire
partager
mardi 16 octobre 2012
Commission des affaires économiques : Mme Sylvia Pinel, ministre du commerce, de l'artisanat et du tourisme
partager
jeudi 11 octobre 2012
2èmre séance : Formation aux cinq gestes qui sauvent face à un accident de la route (suite); Information de la localisation des centres d’appels; Principes d’adaptabilité et de subsidiarité
partager
mardi 25 septembre 2012
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 25 SEPTEMBRE 2012
partager
mardi 25 septembre 2012
1ère séance : Questions au Gouvernement; Serment d'un juge de la cour de justice de la République; Mobilisation du foncier public en faveur du logement (art.1 à avant art.3)
partager
lundi 16 juillet 2012
2ème séance : PLF Rectificative pour 2012 (de la motion de renvoi en commission à )
partager
jeudi 12 juillet 2012
Commission des lois : Audition de M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur
partager
1
...
32
33
34
Page n°34 : 9 résultats affichés sur un total de 405
