M. Michel Zumkeller

UDI et Indépendants

Territoire de Belfort (2e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)
  • mardi 27 avril 2021
    Commission des finances : Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de MM. Bruno Le Maire et Olivier Dussopt, ministres, sur le plan national pour la reprise et la résilience (PNRR) de la France
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  • mercredi 14 avril 2021
    Commission des finances : Instauration d’une taxe sur les profiteurs de crise
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  • mercredi 31 mars 2021
    Commission des finances : M. Jean Arthuis, président de la commission sur l’avenir des finances publiques.
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  • mercredi 31 mars 2021
    Commission des lois : Evolution statutaire de la collectivité de Corse ; Recours aux dispositions fiscales de portée rétroactive ; Reconnaissance du vote blanc pour l’élection présidentielle
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  • jeudi 25 mars 2021
    2ème séance : Accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique (suite) ; Lutte contre la fraude à l’identité des mineurs non-accompagnés ; Lutte contre les individus violents lors de manifestations
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  • mercredi 24 mars 2021
    1ère séance : Suivi de la crise sanitaire ; Rapport de la commission d’enquête sur l’évaluation des politiques publiques de santé environnementale
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  • mercredi 17 mars 2021
    1ère séance : Réforme du courtage (CMP) ; Efficacité de la justice de proximité et de la réponse pénale (CMP) ; Démocratiser le sport en France
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  • mercredi 17 mars 2021
    Commission des affaires sociales : Protéger les mineurs des usages dangereux du protoxyde d’azote
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  • mardi 2 mars 2021
    3ème séance : Débat sur les moyens de remédier aux effets de l'épidémie de covid-19 sur la jeunesse
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  • lundi 1er mars 2021
    1ère séance : Proposition de résolution tendant à modifier le Règlement de l’Assemblée nationale en ce qui concerne l’organisation des travaux parlementaires en période de crise
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  • mercredi 17 février 2021
    1ère séance : Reconnaître et prendre en charge les complications à long terme de la covid-19 ; Déshérence des contrats de retraite supplémentaire ; Renforcer la prévention en santé au travail (suite)
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  • mercredi 17 février 2021
    Commission des lois : Préservation de l'environnement (suite)
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