M. Michel Zumkeller

UDI et Indépendants

Territoire de Belfort (2^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

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2 mars 2010

Question écrite n° 72780 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : crédit d'impôt

Réponse publiée le 6 avril 2010
2 mars 2010

Question écrite n° 72779 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : crédit d'impôt

Réponse publiée le 18 mai 2010
2 mars 2010

Question écrite n° 72778 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : impôt de solidarité sur la fortune

Titre : montant

Réponse publiée le 6 avril 2010
2 mars 2010

Question écrite n° 72741 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : étrangers

Titre : demandeurs d'asile

Réponse publiée le 30 mars 2010
2 mars 2010

Question écrite n° 72733 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : environnement

Titre : politique de l'environnement

Réponse publiée le 23 novembre 2010
2 mars 2010

Question écrite n° 72732 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : environnement

Titre : politique de l'environnement

Réponse publiée le 27 juillet 2010
2 mars 2010

Question écrite n° 72731 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : environnement

Titre : politique de l'environnement

Réponse publiée le 23 novembre 2010
2 mars 2010

Question écrite n° 72730 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : environnement

Titre : politique de l'environnement

Réponse publiée le 5 octobre 2010
2 mars 2010

Question écrite n° 72729 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : environnement

Titre : politique de l'environnement

Réponse publiée le 23 novembre 2010
2 mars 2010

Question écrite n° 72728 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : environnement

Titre : politique de l'environnement

Réponse publiée le 23 novembre 2010

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