• 27 décembre 2005

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  Question écrite n° 81965 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : santé

  Titre : grippe

  Réponse publiée le 14 février 2006
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 80375 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : équarrissage

  Réponse publiée le 10 janvier 2006
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 80374 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : universités

  Réponse publiée le 24 janvier 2006
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 80326 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Birmanie

  Réponse publiée le 17 janvier 2006
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 80325 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : droit pénal

  Titre : atteintes à l'intégrité de la personne

  Réponse publiée le 28 mars 2006
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 80324 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : famille

  Titre : mariage

  Réponse publiée le 6 juin 2006
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 80323 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : transports aériens

  Titre : transport de voyageurs

  Réponse publiée le 2 mai 2006
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 80322 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : médicaments génériques

  Réponse publiée le 3 octobre 2006
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 80143 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : étudiants

  Réponse publiée le 17 janvier 2006
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 80137 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Libye

  Réponse publiée le 7 février 2006