Hautes-Alpes (2e circonscription)| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mercredi 2 décembre 2015
Commission des finances : M. Didier Migaud, Premier pdt de la Cour des comptes, sur les PIA ; M. Martin Vial, Dg de l'Agence des participations
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lundi 30 novembre 2015
1ère séance : PLFSS pour 2016 (lecture définitive)
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lundi 30 novembre 2015
1ère séance : PLFSS pour 2016 (lecture définitive)
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mardi 24 novembre 2015
Commission des finances : M. Bruno Parent, dg des finances publiques, sur le recouvrement et le contrôle fiscal
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mardi 24 novembre 2015
Commission des finances : M. Bruno Parent, dg des finances publiques, sur le recouvrement et le contrôle fiscal
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mardi 17 novembre 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLF pour 2016 (vote solennel) ; Dématérialisation du journal officiel ; Adaptation au droit de l'UE dans le domaine de la prévention des risques (CMP) ; Manutention dans les ports maritimes (CMP)
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lundi 9 novembre 2015
1ère séance : projet de loi de finances pour 2016 (seconde partie) (suite) : médias, livre et industries culturelles ; culture ; relations avec les collectivités territoriales
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lundi 9 novembre 2015
Commission des finances : PLF 2016 : Mme Marylise Lebranchu, ministre, sur la dotation globale de fonctionnement ; article 58, rattaché.
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jeudi 5 novembre 2015
Commission élargie : crédits 2016 Ecologie, développement et mobilté durables
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jeudi 5 novembre 2015
Commission des finances : PLF pour 2016 : Relations avec les collectivités territoriales; avances aux collectivités territoriales et articles 58, 59, 60, 61 et 62 rattachés
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mercredi 4 novembre 2015
Commission élargie : crédits 2016 : relations avec les collectivités territoriales
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jeudi 29 octobre 2015
Commission élargie : crédits 2016 Economie
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