• 21 juillet 2016

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 4162 de M. Joël Giraud

  Rubrique : ordre public

  Titre : terrorisme

  Question posée en séance
• 19 juillet 2016

  Voir la question

  Question écrite n° 97935 de M. Joël Giraud

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : organes humains

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 19 juillet 2016

  Voir la question

  Question écrite n° 97916 de M. Joël Giraud

  Rubrique : professions de santé

  Titre : biologistes

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 19 juillet 2016

  Voir la question

  Question écrite n° 97855 de M. Joël Giraud

  Rubrique : État

  Titre : météorologie

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 19 juillet 2016

  Voir la question

  Question écrite n° 97829 de M. Joël Giraud

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : électricité

  Réponse publiée le 27 septembre 2016
• 19 juillet 2016

  Voir la question

  Question écrite n° 97792 de M. Joël Giraud

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : prêts

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 12 juillet 2016

  Voir la question

  Question écrite n° 97666 de M. Joël Giraud

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 11 octobre 2016
• 12 juillet 2016

  Voir la question

  Question écrite n° 97626 de M. Joël Giraud

  Rubrique : marchés publics

  Titre : procédure

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 12 juillet 2016

  Voir la question

  Question écrite n° 97573 de M. Joël Giraud

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : établissements

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 5 juillet 2016

  Voir la question

  Question écrite n° 97485 de M. Joël Giraud

  Rubrique : urbanisme

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 13 décembre 2016