M. Joël Giraud

Renaissance

Hautes-Alpes (2^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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30 août 2011

Question écrite n° 116944 de M. Joël Giraud

Rubrique : emploi

Titre : Pôle emploi

Réponse publiée le 22 novembre 2011
16 août 2011

Question écrite n° 116711 de M. Joël Giraud

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 27 septembre 2011
16 août 2011

Question écrite n° 116701 de M. Joël Giraud

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Réponse publiée le 20 décembre 2011
16 août 2011

Question écrite n° 116577 de M. Joël Giraud

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 20 mars 2012
2 août 2011

Question écrite n° 116290 de M. Joël Giraud

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : SNCF

Réponse publiée le 15 novembre 2011
2 août 2011

Question écrite n° 116114 de M. Joël Giraud

Rubrique : police

Titre : police municipale

Réponse publiée le 13 décembre 2011
26 juillet 2011

Question écrite n° 115302 de M. Joël Giraud

Rubrique : établissements de santé

Titre : centres hospitaliers

Question close sans réponse le 19 juin 2012
26 juillet 2011

Question écrite n° 115039 de M. Joël Giraud

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : Afrique du Nord

Réponse publiée le 13 septembre 2011
26 juillet 2011

Question écrite n° 115012 de M. Joël Giraud

Rubrique : agroalimentaire

Titre : foie gras

Réponse publiée le 18 octobre 2011
26 juillet 2011

Question écrite n° 114996 de M. Joël Giraud

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Réponse publiée le 15 novembre 2011

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