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12 octobre 2010Rubrique : sang et organes humainsTitre : sangRéponse publiée le 9 novembre 2010
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Réponse publiée le 1er février 2011
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12 octobre 2010Rubrique : impôt sur le revenuTitre : quotient familialRéponse publiée le 5 juillet 2011
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12 octobre 2010Rubrique : impôts et taxesTitre : taxe sur les conventions d'assuranceRéponse publiée le 22 février 2011
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5 octobre 2010Rubrique : impôt sur le revenuTitre : crédit d'impôtRéponse publiée le 23 novembre 2010
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5 octobre 2010Rubrique : communesTitre : domaine publicRéponse publiée le 23 novembre 2010
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5 octobre 2010Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : revendicationsRéponse publiée le 18 janvier 2011
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28 septembre 2010Rubrique : sécurité publiqueTitre : sapeurs-pompiers volontairesRéponse publiée le 18 janvier 2011
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Réponse publiée le 26 octobre 2010
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21 septembre 2010Rubrique : transports ferroviairesTitre : SNCFRéponse publiée le 28 décembre 2010