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Réponse publiée le 15 décembre 2009
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6 octobre 2009Rubrique : agricultureTitre : fruits et légumesRéponse publiée le 12 janvier 2010
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28 juillet 2009Rubrique : transports ferroviairesTitre : RFFRéponse publiée le 30 mars 2010
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Réponse publiée le 29 décembre 2009
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14 juillet 2009Rubrique : entreprisesTitre : liquidation judiciaireQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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Réponse publiée le 2 novembre 2010
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7 juillet 2009Rubrique : fonctionnaires et agents publicsTitre : cumul d'emploisRéponse publiée le 27 octobre 2009
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7 juillet 2009Rubrique : enseignement supérieurTitre : professions de santéRéponse publiée le 22 décembre 2009
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30 juin 2009Rubrique : transports ferroviairesTitre : transport de marchandisesRéponse publiée le 9 février 2010
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Réponse publiée le 25 août 2009