Mme Geneviève Levy

Les Républicains

Var (1^re circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

Page n°9 : 10 résultats affichés sur un total de 193

26 mai 2009

Question écrite n° 50039 de Mme Geneviève Levy

Rubrique : communes

Titre : budget

Réponse publiée le 29 septembre 2009
5 mai 2009

Question écrite n° 48064 de Mme Geneviève Levy

Rubrique : handicapés

Titre : stationnement

Réponse publiée le 21 juillet 2009
8 avril 2009

Question au Gouvernement n° 1185 de Mme Geneviève Levy

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Question posée en séance
24 février 2009

Question écrite n° 43099 de Mme Geneviève Levy

Rubrique : sécurité sociale

Titre : organisation

Réponse publiée le 21 avril 2009
3 février 2009

Question écrite n° 41159 de Mme Geneviève Levy

Rubrique : sociétés

Titre : sociétés d'exercice libéral

Réponse publiée le 27 octobre 2009
3 février 2009

Question écrite n° 41081 de Mme Geneviève Levy

Rubrique : produits dangereux

Titre : perchloroéthylène

Réponse publiée le 16 juin 2009
16 décembre 2008

Question écrite n° 37922 de Mme Geneviève Levy

Rubrique : organisations internationales

Titre : ONU

Réponse publiée le 12 janvier 2010
21 octobre 2008

Question écrite n° 33316 de Mme Geneviève Levy

Rubrique : professions judiciaires et juridiques

Titre : huissiers

Réponse publiée le 30 décembre 2008
14 octobre 2008

Question écrite n° 32607 de Mme Geneviève Levy

Rubrique : pensions militaires d'invalidité

Titre : taux

Réponse publiée le 20 janvier 2009
5 août 2008

Question écrite n° 29237 de Mme Geneviève Levy

Rubrique : sang et organes humains

Titre : organes humains

Réponse publiée le 7 octobre 2008

...

Page n°9 : 10 résultats affichés sur un total de 193

Mme Geneviève Levy

Questions posées (archives)