M. Pascal Ménage

Union pour un Mouvement Populaire

Indre-et-Loire (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 12^e législature : Élu le 19 juin 2002 - Mandat du 1er mai 2004 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement) au 19 juin 2007 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 5 mai 2004 au 19 juin 2007
  - Rapporteur pour avis au nom de la commission des affaires culturelles : Recherche et enseignement supérieur : Recherche
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 15 juin 2005 au 5 juin 2006
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi relative aux droits des malades et à la fin de vie
      - Du 29 octobre 2004 au 22 avril 2005
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l' assurance maladie
      - Du 16 juin 2004 au 30 juillet 2004
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information sur les risques et les conséquences de l'exposition à l'amiante
      - Du 4 mai 2005 au 22 février 2006
- Groupes d'études
  - Membre
    - Groupe d'études sur la longévité
      - Du 20 février 2006 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les professions libérales
      - Du 1er décembre 2004 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le médicament et les produits de santé
      - Du 14 novembre 2004 au 19 juin 2007
- Groupes d'amitié
  - Membre
    - France République hellénique
      - Du 23 mars 2005 au 19 juin 2007

M. Pascal Ménage

Fonctions (archives)