• 14 octobre 2008

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  Question écrite n° 32278 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : agriculture

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 13 janvier 2009
• 23 septembre 2008

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  Question écrite n° 31286 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : travail

  Titre : droit du travail

  Réponse publiée le 24 novembre 2009
• 23 septembre 2008

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  Question écrite n° 31263 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone et Internet

  Réponse publiée le 13 janvier 2009
• 23 septembre 2008

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  Question écrite n° 31256 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 30 décembre 2008
• 23 septembre 2008

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  Question écrite n° 31194 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : recherche

  Titre : politique de la recherche

  Réponse publiée le 24 février 2009
• 23 septembre 2008

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  Question écrite n° 31020 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : rythmes et vacances scolaires

  Réponse publiée le 2 décembre 2008
• 23 septembre 2008

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  Question écrite n° 31016 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : droit d'accueil des élèves

  Réponse publiée le 18 novembre 2008
• 23 septembre 2008

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  Question écrite n° 30999 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergies renouvelables

  Réponse publiée le 20 octobre 2009
• 9 septembre 2008

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  Question écrite n° 30495 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : mutualité sociale agricole

  Réponse publiée le 2 décembre 2008
• 9 septembre 2008

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  Question écrite n° 30484 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : accidents

  Réponse publiée le 6 janvier 2009