M. Dino Cinieri

Les Républicains

Loire (4^e circonscription) | Mandat clos le 30 novembre 2023 (16^e législature)

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31 janvier 2017

Question écrite n° 102249 de M. Dino Cinieri

Rubrique : handicapés

Titre : intégration en milieu scolaire

Question close sans réponse le 20 juin 2017
31 janvier 2017

Question écrite n° 102217 de M. Dino Cinieri

Rubrique : élevage

Titre : chevaux

Réponse publiée le 21 mars 2017
31 janvier 2017

Question écrite n° 102209 de M. Dino Cinieri

Rubrique : déchéances et incapacités

Titre : incapables majeurs

Question close sans réponse le 20 juin 2017
24 janvier 2017

Question écrite n° 102096 de M. Dino Cinieri

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : catégorie C

Réponse publiée le 28 février 2017
10 janvier 2017

Question écrite n° 101898 de M. Dino Cinieri

Rubrique : professions judiciaires et juridiques

Titre : notaires

Question close sans réponse le 20 juin 2017
10 janvier 2017

Question écrite n° 101877 de M. Dino Cinieri

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : allocations de logement et APL

Réponse publiée le 16 mai 2017
27 décembre 2016

Question écrite n° 101653 de M. Dino Cinieri

Rubrique : femmes

Titre : femmes enceintes

Réponse publiée le 28 février 2017
18 octobre 2016

Question écrite n° 100014 de M. Dino Cinieri

Rubrique : retraites : généralités

Titre : pensions de réversion

Réponse publiée le 29 novembre 2016
18 octobre 2016

Question écrite n° 100008 de M. Dino Cinieri

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 6 décembre 2016
13 octobre 2016

Question au Gouvernement n° 4244 de M. Dino Cinieri

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : financement

Question posée en séance

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Questions posées (archives)