M. Dino Cinieri

Les Républicains

Loire (4^e circonscription) | Mandat clos le 30 novembre 2023 (16^e législature)

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21 janvier 2014

Question écrite n° 48095 de M. Dino Cinieri

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 27 mai 2014
21 janvier 2014

Question écrite n° 48077 de M. Dino Cinieri

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : activités de plein air

Réponse publiée le 1er avril 2014
21 janvier 2014

Question écrite n° 48057 de M. Dino Cinieri

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Réponse publiée le 27 janvier 2015
21 janvier 2014

Question écrite n° 48053 de M. Dino Cinieri

Rubrique : sécurité routière

Titre : pneumatiques

Réponse publiée le 24 mars 2015
21 janvier 2014

Question écrite n° 48050 de M. Dino Cinieri

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Question close sans réponse le 20 juin 2017
21 janvier 2014

Question écrite n° 48046 de M. Dino Cinieri

Rubrique : sécurité routière

Titre : contrôle technique des véhicules

Réponse publiée le 16 septembre 2014
21 janvier 2014

Question écrite n° 48041 de M. Dino Cinieri

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité

Question close sans réponse le 20 juin 2017
21 janvier 2014

Question écrite n° 48033 de M. Dino Cinieri

Rubrique : santé

Titre : diabète

Réponse publiée le 11 mars 2014
21 janvier 2014

Question écrite n° 48031 de M. Dino Cinieri

Rubrique : retraites : régime général

Titre : paiement des pensions

Réponse publiée le 4 novembre 2014
21 janvier 2014

Question écrite n° 48028 de M. Dino Cinieri

Rubrique : retraites : généralités

Titre : réforme

Réponse publiée le 28 octobre 2014

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