M. Dino Cinieri

Les Républicains

Loire (4^e circonscription) | Mandat clos le 30 novembre 2023 (16^e législature)

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17 septembre 2013

Question écrite n° 37378 de M. Dino Cinieri

Rubrique : entreprises

Titre : TPE

Réponse publiée le 10 décembre 2013
17 septembre 2013

Question écrite n° 37371 de M. Dino Cinieri

Rubrique : entreprises

Titre : auto-entrepreneurs

Réponse publiée le 17 décembre 2013
17 septembre 2013

Question écrite n° 37370 de M. Dino Cinieri

Rubrique : entreprises

Titre : auto-entrepreneurs

Réponse publiée le 24 juin 2014
17 septembre 2013

Question écrite n° 37368 de M. Dino Cinieri

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : politique de l'éducation

Réponse publiée le 26 novembre 2013
17 septembre 2013

Question écrite n° 37361 de M. Dino Cinieri

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : baccalauréat

Réponse publiée le 26 novembre 2013
17 septembre 2013

Question écrite n° 37305 de M. Dino Cinieri

Rubrique : défense

Titre : armement

Réponse publiée le 29 octobre 2013
17 septembre 2013

Question écrite n° 37303 de M. Dino Cinieri

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 29 octobre 2013
17 septembre 2013

Question écrite n° 37198 de M. Dino Cinieri

Rubrique : assurances

Titre : personnes âgées

Réponse publiée le 10 décembre 2013
17 septembre 2013

Question écrite n° 37151 de M. Dino Cinieri

Rubrique : architecture

Titre : architectes

Réponse publiée le 23 septembre 2014
17 septembre 2013

Question écrite n° 37141 de M. Dino Cinieri

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 29 octobre 2013

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M. Dino Cinieri

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