M. Dino Cinieri

Les Républicains

Loire (4^e circonscription) | Mandat clos le 30 novembre 2023 (16^e législature)

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15 février 2011

Question écrite n° 100374 de M. Dino Cinieri

Rubrique : travail

Titre : durée du travail

Réponse publiée le 26 juillet 2011
15 février 2011

Question écrite n° 99899 de M. Dino Cinieri

Rubrique : chasse et pêche

Titre : chasse

Réponse publiée le 22 mars 2011
1er février 2011

Question écrite n° 98712 de M. Dino Cinieri

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : carte du combattant

Réponse publiée le 19 avril 2011
18 janvier 2011

Question écrite n° 97784 de M. Dino Cinieri

Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

Titre : Défenseur des droits

Réponse publiée le 5 juillet 2011
7 décembre 2010

Question écrite n° 95503 de M. Dino Cinieri

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Réponse publiée le 22 mars 2011
7 décembre 2010

Question écrite n° 95387 de M. Dino Cinieri

Rubrique : presse et livres

Titre : auteurs

Réponse publiée le 22 février 2011
7 décembre 2010

Question écrite n° 95218 de M. Dino Cinieri

Rubrique : justice

Titre : tribunaux paritaires des baux ruraux

Réponse publiée le 11 janvier 2011
7 décembre 2010

Question écrite n° 94929 de M. Dino Cinieri

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : action extérieure

Réponse publiée le 21 juin 2011
7 décembre 2010

Question écrite n° 94851 de M. Dino Cinieri

Rubrique : agriculture

Titre : produits agricoles

Réponse publiée le 22 février 2011
18 novembre 2010

Question au Gouvernement n° 2706 de M. Dino Cinieri

Rubrique : organisations internationales

Titre : UNESCO

Question posée en séance

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Questions posées (archives)