• 4 novembre 2008

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  Question écrite n° 34505 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : politique sociale

  Titre : insertion

  Réponse publiée le 1er juin 2010
• 4 novembre 2008

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  Question écrite n° 34474 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 8 septembre 2009
• 4 novembre 2008

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  Question écrite n° 34468 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : restructuration

  Réponse publiée le 14 avril 2009
• 4 novembre 2008

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  Question écrite n° 34419 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : agriculture et pêche : services extérieurs

  Réponse publiée le 6 janvier 2009
• 4 novembre 2008

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  Question écrite n° 34370 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe professionnelle

  Réponse publiée le 29 mars 2011
• 4 novembre 2008

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  Question écrite n° 34345 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : handicapés

  Titre : insertion professionnelle et sociale

  Réponse publiée le 13 janvier 2009
• 4 novembre 2008

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  Question écrite n° 34176 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix du combattant volontaire

  Réponse publiée le 8 septembre 2009
• 4 novembre 2008

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  Question écrite n° 34071 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : zones rurales

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 14 octobre 2008

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  Question écrite n° 32864 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : Union européenne

  Titre : développement

  Réponse publiée le 9 décembre 2008
• 14 octobre 2008

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  Question écrite n° 32863 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : Union européenne

  Titre : coopération

  Réponse publiée le 24 février 2009