Côte-d'Or (2e circonscription)| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mardi 21 mai 2013
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 21 MAI 2013
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mardi 21 mai 2013
1ère séance : Questions au Gouvernement; fixation de l’ordre du jour; autorisation de légiférer pour accélérer les projets de construction.
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mercredi 15 mai 2013
Commission des affaires sociales : auditions
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mercredi 17 avril 2013
Commission des affaires sociales : droits des patients en fin de vie ; intégration des personnes en situation de handicap
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mercredi 17 avril 2013
Commission des affaires sociales : Cumul de l'allocation de solidarité aux personnes agées avec des revenus professionels
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mercredi 13 mars 2013
Commission des affaires sociales : Sécurisation de l'emploi
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mercredi 27 février 2013
Commission des affaires sociales : M. Michel Mallaret, pdt de l'ass. française des centres régionaux de pharmacovigilance et M. Jean-Louis Montastruc, dir. du CR de Toulouse
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vendredi 1er février 2013
1ère séance : Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (suite)
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mardi 29 janvier 2013
1ère séance : Questions orales sans débat
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mercredi 23 janvier 2013
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 23 JANVIER 2013
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mercredi 23 janvier 2013
1ère séance : Questions au Gouvernement ; contrat de génération (vote solennel) ; situation de la sidérurgie française et européenne dans la crise économique et financière ; débat sur les politiques industrielle et commerciale européenne
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mercredi 5 décembre 2012
Commission des affaires sociales : audition des coordonnateurs syndicaux de Sanofi
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