M. Rémi Delatte

Les Républicains

Côte-d'Or (2^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

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24 mai 2011

Question écrite n° 109027 de M. Rémi Delatte

Rubrique : arts et spectacles

Titre : tauromachie

Réponse publiée le 6 septembre 2011
17 mai 2011

Question écrite n° 108978 de M. Rémi Delatte

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 5 juillet 2011
17 mai 2011

Question écrite n° 108886 de M. Rémi Delatte

Rubrique : sécurité routière

Titre : contrôle technique des véhicules

Réponse publiée le 5 juillet 2011
17 mai 2011

Question écrite n° 108794 de M. Rémi Delatte

Rubrique : professions de santé

Titre : infirmiers

Question close sans réponse le 19 juin 2012
17 mai 2011

Question écrite n° 108641 de M. Rémi Delatte

Rubrique : impôts locaux

Titre : réforme

Réponse publiée le 29 novembre 2011
10 mai 2011

Question écrite n° 108141 de M. Rémi Delatte

Rubrique : retraites : généralités

Titre : paiement des pensions

Réponse publiée le 13 septembre 2011
10 mai 2011

Question écrite n° 107943 de M. Rémi Delatte

Rubrique : industrie

Titre : plasturgie

Réponse publiée le 15 novembre 2011
4 mai 2011

Question au Gouvernement n° 3194 de M. Rémi Delatte

Rubrique : emploi

Titre : politique de l'emploi

Question posée en séance
3 mai 2011

Question écrite n° 107606 de M. Rémi Delatte

Rubrique : urbanisme

Titre : réglementation

Question close sans réponse le 19 juin 2012
3 mai 2011

Question écrite n° 107568 de M. Rémi Delatte

Rubrique : sécurité sociale

Titre : prestations

Réponse publiée le 12 juillet 2011

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M. Rémi Delatte

Questions posées (archives)