M. Paul-Henri Cugnenc

Union pour un Mouvement Populaire

Hérault (6^e circonscription) | Mandat clos le 4 juillet 2007 (13^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 13^e législature : Réélu le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juin 2007 (élections générales) au 4 juillet 2007 (Décès)
  - 12^e législature : Élu le 19 juin 2002 - Mandat du 19 juin 2002 (élections générales) au 19 juin 2007 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 27 juin 2007 au 4 juillet 2007
      - Du 26 juin 2002 au 19 juin 2007
  - Rapporteur pour avis au nom de la commission des affaires culturelles : Santé
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 15 juin 2005 au 5 juin 2006
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi relative aux droits des malades et à la fin de vie
      - Du 29 octobre 2004 au 22 avril 2005
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l' assurance maladie
      - Du 16 juin 2004 au 30 juillet 2004
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information sur l'accompagnement de la fin de vie
      - Du 7 octobre 2003 au 30 juin 2004
    - Mission d'information sur la problématique de l'assurance-maladie
      - Du 16 avril 2004 au 26 mai 2004
- Délégations et Office
  - Membre
    - Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé
      - Du 21 janvier 2003 au 19 juin 2007
- Groupes d'études
  - Président
    - Groupe d'études sur le cancer et la santé publique
      - Du 13 juillet 2005 au 19 juin 2007
  - Vice-Président
    - Groupe d'études sur les professions de santé
      - Du 28 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la tauromachie
      - Du 25 novembre 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le cancer et la santé publique
      - Du 26 novembre 2002 au 19 juin 2007
  - Secrétaire
    - Groupe d'études sur la sécurité intérieure
      - Du 4 février 2003 au 19 juin 2007
  - Membre
    - groupe d'études sur les partenariats publics et privés
      - Du 13 décembre 2006 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les professions de santé
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la viticulture
      - Du 15 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les déchets industriels, agricoles et ménagers
      - Du 1er mars 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la sécurité intérieure
      - Du 4 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le médicament et les produits de santé
      - Du 14 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les gens du voyage
      - Du 30 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la chasse
      - Du 18 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'obésité
      - Du 4 mai 2004 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le tourisme
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les professions libérales
      - Du 26 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les rapatriés
      - Du 17 octobre 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la tauromachie
      - Du 25 novembre 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la longévité
      - Du 15 mars 2006 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les droits de l'homme
      - Du 5 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la santé et l'environnement
      - Du 14 mai 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'élevage
      - Du 5 novembre 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les inondations
      - Du 1er janvier 2004 au 19 juin 2007
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France République Gabonaise
      - Du 11 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République Libanaise
      - Du 18 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - France Cambodge
      - Du 19 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République hellénique
      - Du 3 décembre 2002 au 19 juin 2007
  - Secrétaire
    - France République arabe d'Égypte
      - Du 18 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - France royaume d'Espagne
      - Du 18 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République Togolaise
      - Du 18 juillet 2003 au 19 juin 2007
    - France République de Cote d'Ivoire
      - Du 10 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République portugaise
      - Du 18 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République Argentine
      - Du 28 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - France République du Sénégal
      - Du 4 décembre 2002 au 19 juin 2007
  - Membre
    - France Québec
      - Du 5 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République arabe d'Égypte
      - Du 5 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République Argentine
      - Du 5 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République Italienne
      - Du 5 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France Cambodge
      - Du 5 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République Gabonaise
      - Du 5 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République populaire de Chine
      - Du 10 novembre 2005 au 19 juin 2007
    - France République de l'Inde
      - Du 16 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République fédérative du Brésil
      - Du 5 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République de Malte
      - Du 5 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République démocratique populaire Laos
      - Du 5 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République du Mali
      - Du 5 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France principauté de Monaco
      - Du 5 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République islamique du Pakistan
      - Du 8 mars 2006 au 19 juin 2007
    - France République du Chili
      - Du 5 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République de Cuba
      - Du 21 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - France République Libanaise
      - Du 5 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France royaume du Maroc
      - Du 5 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République portugaise
      - Du 5 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République d'Haïti
      - Du 5 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République du Sénégal
      - Du 5 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France Principauté d'Andorre
      - Du 5 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République socialiste du Vietnam
      - Du 5 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France États-Unis mexicains
      - Du 5 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France Afrique du sud
      - Du 5 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République Togolaise
      - Du 5 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France royaume d'Espagne
      - Du 5 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République du Pérou
      - Du 5 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République de Cote d'Ivoire
      - Du 5 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République Tunisienne
      - Du 5 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République hellénique
      - Du 5 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République islamique de Mauritanie
      - Du 28 janvier 2003 au 19 juin 2007
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Conseil de modération et de prévention
      - Du 12 mai 2006 au 19 juin 2007

M. Paul-Henri Cugnenc

Fonctions (archives)