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Table ronde sur la situation financière internationale avec M. Patrick Artus, directeur de la recherche et des études de Natixis et Mme Esther Jeffers, maître de conférences à l'Université Paris 8
Présences en réunion -
Mercredi 16 mars 2016Session 2015 – 2016
Suite de l'examen, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (n° 3537) (M. Patrick Bloche, rapporteur)
Présences en réunion -
Mercredi 16 mars 2016Session 2015 – 2016
Suite de l'examen, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (n° 3537) (M. Patrick Bloche, rapporteur)
Présences en réunion -
Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Mardi 15 mars 2016Session 2015 – 2016
Examen, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (n° 3537) (M. Patrick Bloche, rapporteur)
Présences en réunion -
Mercredi 9 mars 2016Session 2015 – 2016
Examen du projet de loi habilitant le Gouvernement à légiférer pour simplifier et rationaliser l'organisation de la collecte de la participation des employeurs à l'effort de construction et la distribution des emplois de cette participation (n° 3512) (M. François Pupponi, rapporteur)
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I. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur la mission en Serbie et au Monténégro du 1er au 5 mars 2016
II. Rapport d'information de MM. Joaquim Pueyo et Yves Fromion sur l'opération PSDC Sophia en Méditerranée centrale
III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution -
Mercredi 2 mars 2016Session 2015 – 2016
Examen de la proposition de loi de M. Bruno Le Roux visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias (n° 3465) (M. Patrick Bloche, rapporteur)
Présences en réunion -
I. Audition de M. Michel Sapin, ministre des Finances et des comptes publics, conjointe avec la commission des Finances, en vue du Conseil « Affaires économiques et financières » du 12 février 2016 et sur la situation économique et financière
II. Communication de Mme Danielle Auroi, sur les négociations de l'Union européenne avec le Royaume Uni relatives à son maintien au sein de l'Union
III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
IV. Nomination de rapporteur d'information -
Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, en vue du Conseil « Affaires économiques et financières » du 12 février et sur la situation économique et financière 2
Présences en réunion
Maine-et-Loire (4e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)