Maine-et-Loire (4e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • lundi 18 mai 2015
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • lundi 18 mai 2015
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • lundi 18 mai 2015
    1ère séance : cinq conventions et accords internationaux ; Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (deuxième lecture) (suite - Art 2 et 3)
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  • lundi 18 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLF pour 2015 (vote solennel) ; Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (deuxième lecture)
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  • lundi 18 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLF pour 2015 (vote solennel) ; Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (deuxième lecture)
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  • lundi 18 mai 2015
    Commission des lois : Délai de prescription de l'action publique des agressions sexuelles ; Délimitation des régions
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  • lundi 18 mai 2015
    2ème séance : Projet de loi de finances pour 2015 (seconde partie) (suite) : Santé ; Conseil et contrôle de l'État ; Pouvoirs publics ; Direction de l'action du Gouvernement ; Culture ; Sport, jeunesse et vie associative.
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  • lundi 18 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances pour 2015 (seconde partie) (suite) : Politique des territoires ; Égalité des territoires et logement
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  • lundi 18 mai 2015
    Commission des affaires économiques : M. Nicolas Grivel dont la nomination en tant que DG de l'ANRU est envisagée
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  • lundi 18 mai 2015
    Commission élargie : crédits 2015 relations avec les collectivités territoriales
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  • lundi 18 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances pour 2015 (seconde partie) (suite) - Outre-mer
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  • lundi 18 mai 2015
    Budget (commission élargie) : Crédits 2015 : Égalité des territoires et logement
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