Maine-et-Loire (4e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mercredi 13 mai 2015
    Commission des affaires européennes : Eurojust ; 10e session plénière de l’Assemblée parlementaire de l’Union pour la Méditerranée ; Arrêt de la Cour de justice de l'UE sur les EPIC ; Situation en Ukraine
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  • mercredi 13 mai 2015
    Commission des affaires européennes : Eurojust ; 10e session plénière de l’Assemblée parlementaire de l’Union pour la Méditerranée ; Arrêt de la Cour de justice de l'UE sur les EPIC ; Situation en Ukraine
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  • mercredi 13 mai 2015
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Responsabilité des maîtres d'ouvrage et des donneurs d'ordre (vote solennel) ; Déclaration du Gouvernement sur l'autorisation de la prolongation de l'intervention des forces françaises en Centrafrique
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  • mercredi 13 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Accès au logement et urbanisme rénové (C.M.P.) (vote solennel) ; Comptes bancaires inactifs et contrats d'assurance-vie en déshérence
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  • mercredi 13 mai 2015
    Commission des finances : M. Ambroise Fayolle, Dg de France Trésor
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  • mercredi 13 mai 2015
    2ème séance : Responsabilisation des maîtres d'ouvrage et des donneurs d'ordre
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  • mercredi 13 mai 2015
    Commission des affaires économiques : Mme Cécile Duflot, ministre, sur l'ordonnance logement intermédiaire
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  • mercredi 13 mai 2015
    Commission des affaires économiques : Mme Cécile Duflot, ministre, sur l'ordonnance logement intermédiaire
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  • mercredi 13 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Artisanat, commerce, et très petites entreprises (vote solennel) ; Enfants réunionnais placés en métropole dans les années 1960 et 1970 ; Droits de la france sur le plateau continental de Saint-Pierre-et-Miquelon
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  • mercredi 13 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Artisanat, commerce et très petites entreprises
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  • mercredi 13 mai 2015
    Commission des affaires européennes : Directive relative aux concessions (rapport) ; Juste échange au plan international (rapport) ; SNCM ; ppl sur la sous-traitance (rapport)
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  • mercredi 13 mai 2015
    Commission des affaires européennes : M. Dimitri Kourkoulas, secrétaire d'Etat grec aux affaires européennes
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