Maine-et-Loire (4e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mercredi 13 mai 2015
    2ème séance : Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (deuxième lecture)
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  • mercredi 13 mai 2015
    Commission des affaires culturelles : Avenir de l'agriculture, l'alimentation et la forêt (avis)
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  • mercredi 13 mai 2015
    Commissions des finances et des affaires européennes : Echange de vues informel avec M. Benoît Coeuré, mbre directoire de la BCE
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  • mercredi 13 mai 2015
    Commission des affaires européennes : proposition de résolution européenne relative à la responsibilité sociale et environnementale des entreprises ; M. Carlos Moedas, commissaire européen
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  • mardi 12 mai 2015
    1ère séance : Questions au gouvernement ; Interdiction du cumul de fonctions éxécutives locales avec le mandat de député et limitation à une seule fonction éxécutive locale avec le mandat de sénateur (nouvelle lecture) (suite) ; Interdiction du cumul de f
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  • mardi 12 mai 2015
    Commission des finances : M. Henri Emmanuelli, pdt de la commission de surveillance de la Caisse des dépôts et de consignation, et M. Jean-Pierre Jouyet, DG
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  • mardi 12 mai 2015
    1ère séance : Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député et limitation à une seule fonction exécutive locale avec un mandat de sénateur (nouvelle lecture) ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le
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  • mardi 12 mai 2015
    1ère séance : Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député et limitation à une seule fonction exécutive locale avec un mandat de sénateur (nouvelle lecture) ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le
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  • mardi 12 mai 2015
    1ère séance : Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député et limitation à une seule fonction exécutive locale avec un mandat de sénateur (nouvelle lecture) ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le
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  • mardi 12 mai 2015
    1ère séance : PLF 2014 (seconde partie) (suite): Culture ; Médias, livre et industries culturelles
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  • mardi 12 mai 2015
    1ère séance : PLF 2014 (seconde partie) (suite): Culture ; Médias, livre et industries culturelles
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  • mardi 12 mai 2015
    Commission des affaires européennes : M. Michel Cretin, Cour des comptes européenne ; Contrôle parlementaire d'Europol ; Espèces exotiques envahissantes
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