• 26 juillet 2016

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  Question écrite n° 98132 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 11 octobre 2016
• 26 juillet 2016

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  Question écrite n° 98108 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : politique à l'égard des personnes âgées

  Réponse publiée le 30 août 2016
• 26 juillet 2016

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  Question écrite n° 98092 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : logement

  Titre : location

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 26 juillet 2016

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  Question écrite n° 98083 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe sur les surfaces commerciales

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 26 juillet 2016

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  Question écrite n° 98077 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : paiement

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 26 juillet 2016

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  Question écrite n° 98059 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : entreprises

  Titre : TPE

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 26 juillet 2016

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  Question écrite n° 98010 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : filière bois

  Réponse publiée le 13 septembre 2016
• 26 juillet 2016

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  Question écrite n° 97983 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : aides de l'État

  Réponse publiée le 6 décembre 2016
• 26 juillet 2016

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  Question écrite n° 97979 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : agriculture

  Titre : viticulture

  Réponse publiée le 16 mai 2017
• 26 juillet 2016

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  Question écrite n° 97973 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : agriculture

  Titre : fruits et légumes

  Réponse publiée le 20 septembre 2016