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Réponse publiée le 28 février 2012
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28 juin 2011Rubrique : enseignement : personnelTitre : enseignantsRéponse publiée le 13 décembre 2011
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Réponse publiée le 23 août 2011
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21 juin 2011Rubrique : professions de santéTitre : masseurs-kinésithérapeutesQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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21 juin 2011Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légalesTitre : journée nationale de la laïcitéRéponse publiée le 10 avril 2012
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7 juin 2011Rubrique : impôts et taxesTitre : taxe sur la consommation finale d'électricitéRéponse publiée le 20 décembre 2011
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7 juin 2011Rubrique : assurance maladie maternité : généralitésTitre : caissesRéponse publiée le 25 octobre 2011
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31 mai 2011Rubrique : assurance maladie maternité : prestationsTitre : remboursementRéponse publiée le 11 octobre 2011
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24 mai 2011Rubrique : presse et livresTitre : presseRéponse publiée le 29 novembre 2011
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24 mai 2011Rubrique : fonction publique territorialeTitre : détachementRéponse publiée le 23 août 2011