M. Jean-Jacques Candelier

Gauche démocrate et républicaine

Nord (16^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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15 septembre 2015

Question écrite n° 88183 de M. Jean-Jacques Candelier

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : lycées

Question close sans réponse le 20 juin 2017
15 septembre 2015

Question écrite n° 88182 de M. Jean-Jacques Candelier

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : lycées

Réponse publiée le 12 avril 2016
15 septembre 2015

Question écrite n° 88181 de M. Jean-Jacques Candelier

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : lycées

Réponse publiée le 5 avril 2016
15 septembre 2015

Question écrite n° 88161 de M. Jean-Jacques Candelier

Rubrique : droit pénal

Titre : prescription

Question close sans réponse le 20 juin 2017
15 septembre 2015

Question écrite n° 88160 de M. Jean-Jacques Candelier

Rubrique : droit pénal

Titre : prescription

Réponse publiée le 19 avril 2016
15 septembre 2015

Question écrite n° 88159 de M. Jean-Jacques Candelier

Rubrique : droit pénal

Titre : prescription

Question close sans réponse le 20 juin 2017
15 septembre 2015

Question écrite n° 88158 de M. Jean-Jacques Candelier

Rubrique : droit pénal

Titre : prescription

Réponse publiée le 19 avril 2016
15 septembre 2015

Question écrite n° 88157 de M. Jean-Jacques Candelier

Rubrique : droit pénal

Titre : prescription

Réponse publiée le 19 avril 2016
15 septembre 2015

Question écrite n° 88156 de M. Jean-Jacques Candelier

Rubrique : droit pénal

Titre : prescription

Réponse publiée le 19 avril 2016
15 septembre 2015

Question écrite n° 88155 de M. Jean-Jacques Candelier

Rubrique : droit pénal

Titre : prescription

Question close sans réponse le 20 juin 2017

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M. Jean-Jacques Candelier

Questions posées (archives)