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- 1. Nomination d'un député en mission temporaire
- 2. Programmation militaire pour les années 2009 à 2014 (n° 1615)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Programmation militaire pour les années 2009-2014 (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Mesures urgentes de justice sociale en faveur de l'emploi, des salaires et du pouvoir d'achat (Discussion d'une proposition de loi) (n° 1621)
- 2. Transformation écologique de l'économie (Discussion d'une proposition de loi) (n° 1673)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Rappel au règlement
- 4. Débat sur la compensation des charges transférées aux collectivités territoriales
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Déclaration de M. le président
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Réforme de l'hôpital (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Autorisation de prolongation de cinq interventions des forces armées à l'étranger (débat et votes sur une déclaration du Gouvernement)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Voeux du Président de l'Assemblée nationale
- 2. Questions au Gouvernement.
- 3. Nomination de députés en mission temporaire.
- 4. Réforme de la filiation (n° 607).
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance.
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- 1. Questions orales sans débats
- 2. Ordre du jour des prochaines séances
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- 1. Projet de loi de finances pour 2009 (seconde partie) (n os 1127, 1198) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances pour 2009 (seconde partie) (n° 1127) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Nord (16e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)