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— Audition de M. l'ingénieur général de l'armement Patrick Dufour, directeur central du service industriel de l'aéronautique (SIAé)
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— Audition de l'amiral Charles-Henri Leulier de La Faverie du Ché, directeur général adjoint des relations internationales et de la stratégie du ministère de la Défense
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Mercredi 22 juin 2016Session 2015 – 2016
— Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur la présence et l'emploi des forces armées sur le territoire national (MM. Olivier Audibert Troin et Christophe Léonard, rapporteurs)
— Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord concernant les centres d'excellence mis en oeuvre dans le cadre de la stratégie de rationalisation du secteur des systèmes de missiles (n° 3695) (M. Philippe Nauche, rapporteur pour avis) -
Mardi 14 juin 2016Session 2015 – 2016
— Examen pour avis, ouvert à la presse :
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du projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Guinée relatif à la coopération en matière de défense et au statut des forces (n° 2607) (M. Guy Chambefort, rapporteur pour avis)
du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification du traité de coopération en matière de défense entre la République française et la République du Mali (n° 3498) (M. Eduardo Rihan Cypel, rapporteur pour avis)
du projet de loi adopté par le Sénat autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Croatie relatif à la coopération dans le domaine de la défense (n° 3500) (M. Sauveur Gandolfi-Scheit, rapporteur pour avis)
du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Nouvelle-Zélande concernant le statut des forces en visite et la coopération en matière de défense (n° 3499) (M. Philippe Vitel, rapporteur pour avis) -
Mardi 17 mai 2016Session 2015 – 2016
— Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de M. Jean-Jacques Candelier relative à la réhabilitation collective des fusillés pour l'exemple de la guerre de 1914-1918 (n° 274).(M. Jean-Jacques Candelier, rapporteur)
— Information relative à la commission -
Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des représentants d'associations de protection animale, avec la participation de M. Christophe Marie, directeur du pôle protection animale et porte-parole de la Fondation Brigitte Bardot, M. Ghislain Zuccolo, directeur général de l'association Welfarm Protection mondiale des animaux de ferme, Mme Agathe Gignoux, responsable affaires publiques de l'association Compassion in world farming (CIWF) France et Mme Caroline Brousseaud, cofondatrice et présidente de l'association en faveur de l'abattage des animaux dans la dignité (AFAAD)....
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Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Pierre Kiefer, président de l'association Œuvre d'assistance aux bêtes d'abattoirs (OABA) et de M. Frédéric Freund, directeur, en charge des missions de visites des abattoirs.
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Mercredi 23 mars 2016Session 2015 – 2016
— Audition du général Denis Favier, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le rôle de la gendarmerie nationale en matière de lutte contre le terrorisme et de sécurité du territoire national.
— Communication, ouverte à la presse, de Mme la présidente et de M. Philippe Nauche, sur le rapport de la délégation parlementaire au renseignement
— Information relative à la commission. -
— Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur l'évolution du rôle de l'OTAN (MM. Gilbert Le Bris et Philippe Vitel, rapporteurs)
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Mardi 19 janvier 2016Session 2015 – 2016
— Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la violation des embargos et autres mesures restrictives (n° 732) (Mme Nathalie Chabanne, rapporteure pour avis)
Var (2e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)