• 1er juin 2010

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  Question écrite n° 79650 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : finances publiques

  Titre : dette extérieure

  Réponse publiée le 9 novembre 2010
• 26 mai 2010

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  Question au Gouvernement n° 2260 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : rythmes scolaires

  Question posée en séance
• 25 mai 2010

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  Question écrite n° 79114 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : élevage

  Titre : bovins

  Réponse publiée le 3 août 2010
• 25 mai 2010

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  Question écrite n° 79088 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : compétences

  Réponse publiée le 28 septembre 2010
• 25 mai 2010

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  Question écrite n° 79086 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : commémorations

  Réponse publiée le 3 mai 2011
• 25 mai 2010

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  Question écrite n° 79071 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : radio

  Réponse publiée le 24 août 2010
• 25 mai 2010

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  Question écrite n° 79069 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : assurances

  Titre : contrôle

  Réponse publiée le 5 avril 2011
• 25 mai 2010

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  Question écrite n° 79062 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : caisses

  Réponse publiée le 20 juillet 2010
• 6 mai 2010

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  Question au Gouvernement n° 2185 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : enfants

  Titre : modes de garde

  Question posée en séance
• 4 mai 2010

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  Question écrite n° 78140 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : travail

  Titre : négociations

  Réponse publiée le 28 juin 2011