• 3 août 2004

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  Question écrite n° 45343 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : santé

  Titre : soins et maintien à domicile

  Question sans réponse
• 3 août 2004

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  Question écrite n° 45342 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : enseignement

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 16 novembre 2004
• 3 août 2004

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  Question écrite n° 45341 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : environnement

  Titre : protection

  Réponse publiée le 12 avril 2005
• 3 août 2004

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  Question écrite n° 45340 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : urbanisme

  Titre : CAUE

  Réponse publiée le 18 janvier 2005
• 3 août 2004

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  Question écrite n° 45339 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : convention sur l'interdiction des mines antipersonnel

  Réponse publiée le 15 février 2005
• 3 août 2004

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  Question écrite n° 45338 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : transports routiers

  Titre : transports scolaires

  Réponse publiée le 28 septembre 2004
• 3 août 2004

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  Question écrite n° 45337 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : ventes et échanges

  Titre : brocantes

  Réponse publiée le 24 août 2004
• 3 août 2004

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  Question écrite n° 45336 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : services bancaires

  Question sans réponse
• 3 août 2004

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  Question écrite n° 45335 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : copropriété

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 19 octobre 2004
• 3 août 2004

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  Question écrite n° 45334 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : oeuvres universitaires

  Réponse publiée le 26 octobre 2004