M. Yvan Lachaud

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Gard (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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29 septembre 2009

Question écrite n° 59542 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : politique sociale

Titre : enfants

Réponse publiée le 27 octobre 2009
29 septembre 2009

Question écrite n° 59524 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : Distilbène

Réponse publiée le 3 novembre 2009
29 septembre 2009

Question écrite n° 59461 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 9 novembre 2010
29 septembre 2009

Question écrite n° 59453 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : crédit d'impôt

Réponse publiée le 23 février 2010
29 septembre 2009

Question écrite n° 59449 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : handicapés

Titre : tourisme et loisirs

Question close sans réponse le 19 juin 2012
29 septembre 2009

Question écrite n° 59423 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : environnement

Titre : protection

Réponse publiée le 15 juin 2010
29 septembre 2009

Question écrite n° 59421 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : environnement

Titre : protection

Réponse publiée le 2 février 2010
29 septembre 2009

Question écrite n° 59391 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 27 octobre 2009
29 septembre 2009

Question écrite n° 59390 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 27 octobre 2009
29 septembre 2009

Question écrite n° 59368 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : élevage

Titre : maladies du bétail

Réponse publiée le 1er décembre 2009

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Questions posées (archives)