Haute-Savoie (3e circonscription)| Mandat clos le 31 juillet 2021 (15e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mercredi 28 novembre 2012
Commission du développement durable : Mme Delphine Batho, ministre, sur les conférences d'Hyderabad et de Doha
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mercredi 28 novembre 2012
Commission du développement durable : Audition de M. Bruno Rebelle, dg de Transitions, sur la transition écologique
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mercredi 21 novembre 2012
2ème séance : Principe de participation du public défini à l'article 7 de la charte de l'environnement (suite)
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mercredi 21 novembre 2012
1ère séance : Questions au Gouvernement ; réception de M. Giorgio Napolitano, Président de la République italienne ; principe de participation du public défini à l'article 7 de la charte de l'environnement
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mercredi 21 novembre 2012
Commission du développement durable : table ronde biodiversité et collectivités locales
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mardi 13 novembre 2012
Commission du développement durable : M. Emmanuel Berthier et M. Michel Ruffin, sur la démarche de prospective Territoires 2040
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vendredi 9 novembre 2012
2ème séance : PLF 2013 (seconde partie) Écologie, développement et aménagement durable (suite)
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mercredi 7 novembre 2012
Commissions des affaires sociales et du développement durable : audition sur l'étude du Pr Séralini relative au maïs génétiquement modifié
Commission du développement durable : audition de Maître Arnaud Gossement sur la prise en compte par la législation française du droit de l'environnement
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mardi 30 octobre 2012
Commission du développement durable : audition de M. Philippe Deslandes, pdt de la commission du débat public (CNDP)
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jeudi 25 octobre 2012
Commission du développement durable : M. Frédéric Cuvillier, ministre, sur les crédits pour 2013 de la mission Ecologie, développement et aménagement durables
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