• 4 août 2015

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  Question écrite n° 86315 de M. Martial Saddier

  Rubrique : enfants

  Titre : protection

  Réponse publiée le 3 mai 2016
• 4 août 2015

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  Question écrite n° 86296 de M. Martial Saddier

  Rubrique : élevage

  Titre : lait

  Réponse publiée le 1er septembre 2015
• 4 août 2015

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  Question écrite n° 86291 de M. Martial Saddier

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : air

  Réponse publiée le 1er décembre 2015
• 4 août 2015

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  Question écrite n° 86285 de M. Martial Saddier

  Rubrique : communes

  Titre : eau

  Réponse publiée le 15 septembre 2015
• 4 août 2015

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  Question écrite n° 86250 de M. Martial Saddier

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : revendications

  Réponse publiée le 8 septembre 2015
• 28 juillet 2015

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  Question écrite n° 86106 de M. Martial Saddier

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : bisphénol A

  Réponse publiée le 26 juillet 2016
• 28 juillet 2015

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  Question écrite n° 86073 de M. Martial Saddier

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : médicaments homéopathiques

  Réponse publiée le 13 décembre 2016
• 28 juillet 2015

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  Question écrite n° 85953 de M. Martial Saddier

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : finances et comptes publics

  Réponse publiée le 4 avril 2017
• 21 juillet 2015

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  Question écrite n° 85574 de M. Martial Saddier

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : mercure

  Réponse publiée le 1er septembre 2015
• 14 juillet 2015

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  Question écrite n° 84924 de M. Martial Saddier

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : déclarations

  Réponse publiée le 22 décembre 2015