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- 1. Ville et cohésion urbaine
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Programmation pour la ville et la cohésion urbaine
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Ville et cohésion urbaine
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances pour 2014
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances pour 2014
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances pour 2014
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Approbation d’un traité et d’accords internationaux
- 2. Approbation de l’accord entre la France et l’Italie sur une nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin
- 3. Indépendance de l’audiovisuel public
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (projet de loi organique) (suite) (n° 1173)
- 2. Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (projet de loi ordinaire) (suite) (n° 1174)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Rappels au règlement
- 2. Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (suite) (n° 1173)
- 3. Modification de l'ordre du jour
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Haute-Savoie (3e circonscription)
| Mandat clos le 31 juillet 2021 (15e législature)