Mme Luce Pane

Socialiste, écologiste et républicain

Seine-Maritime (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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7 août 2012

Question écrite n° 2928 de Mme Luce Pane

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : SERNAM

Réponse publiée le 1er octobre 2013
7 août 2012

Question écrite n° 2890 de Mme Luce Pane

Rubrique : sécurité routière

Titre : code de la route

Réponse publiée le 27 août 2013
7 août 2012

Question écrite n° 2778 de Mme Luce Pane

Rubrique : politique sociale

Titre : financement

Réponse publiée le 18 décembre 2012
7 août 2012

Question écrite n° 2733 de Mme Luce Pane

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social : personnel

Réponse publiée le 20 novembre 2012
7 août 2012

Question écrite n° 2620 de Mme Luce Pane

Rubrique : établissements de santé

Titre : maternités

Réponse publiée le 23 octobre 2012
7 août 2012

Question écrite n° 2567 de Mme Luce Pane

Rubrique : enseignement

Titre : aide psychopédagogique

Réponse publiée le 25 décembre 2012
7 août 2012

Question écrite n° 2475 de Mme Luce Pane

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : prêts

Réponse publiée le 11 mars 2014
7 août 2012

Question écrite n° 2472 de Mme Luce Pane

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : prestations en nature

Réponse publiée le 13 novembre 2012
7 août 2012

Question écrite n° 2458 de Mme Luce Pane

Rubrique : animaux

Titre : nuisibles

Réponse publiée le 22 janvier 2013
31 juillet 2012

Question écrite n° 2388 de Mme Luce Pane

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : ligne Paris-Le Havre

Réponse publiée le 4 décembre 2012

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Mme Luce Pane

Questions posées (archives)