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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Gestion de la campagne de vaccination contre la grippe A (n° 2306)
- 3. Débat sur le développement des transports ferroviaires publics
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein des conseils d'administration et de surveillance (n° 2205)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. La Poste et les activités postales (n° 2138) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Tiers secteur de l'habitat participatif, diversifié et écologique
- 3. Mesures urgentes pour le logement
- 4. Planification écologique
- 5. Résolution sur la création d'un service public bancaire et financier
- 6. Droit au revenu des agriculteurs
- 7. Débat sur l'identité nationale
- 8. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 (suite)
- 4. Régulation des transports ferroviaires (CMP)
- 5. Projet de loi de finances pour 2010 - seconde partie (suite)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Nomination d'un député en mission temporaire
- 2. Organisation et régulation des transports ferroviaires (suite)
- 3. Parcs et ateliers
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Régulation des transports ferroviaires (n° 1788)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Formation professionnelle tout au long de la vie (suite) (n° 1793)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Formation professionnelle tout au long de la vie (n° 1793) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (suite) (n° 1692)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Doubs (1re circonscription)
| Mandat clos le 19 juin 2012 (13e législature)