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- 1. Mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (suite) (n° 1692)
- 2. Modification de l'ordre du jour prioritaire
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (suite) (n° 1692)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Faciliter le maintien et la création d'emplois (suite) (n os 1610, 1664)
- 2. Saisie et confiscation en matière pénale (n o 1689)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Faciliter le maintien et la création d'emplois (suite) (n os 1610, 1664)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Hommage aux victimes du séisme en Italie
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Fixation de l'ordre du jour
- 4. Développement économique des outre-mer (suite) (n o 1579)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Développement économique des outre-mer (n° 1579) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Débat sur le bilan de santé de la politique agricole commune
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement.
- 2. Logement et lutte contre l'exclusion (n° 1207)
- 3. Réforme de l'hôpital (n° 1210 rectifié)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Doubs (1re circonscription)
| Mandat clos le 19 juin 2012 (13e législature)