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— Présentation par MM. Christophe Guilloteau, Francis Hillmeyer et Gilbert Le Bris de l'étude sur la défense antimissile balistique réalisée sous leur direction par le cercle interparlementaire d'étude air espace de défense et le cercle interparlementaire d'étude naval de défense. 2
— Information relative à la commission 12 -
— Audition du colonel Jean-François Martini, commandant de la brigade OMLT (Operational Mentoring Liaison Team) en Afghanistan d'avril à novembre 2009. 2
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Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif au statut de l'entreprise publique La Poste et aux activités postales (n° 2060) (M. Jean Proriol, rapporteur)
Amendements examinés par la commission. -
Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif au statut de l'entreprise publique La Poste et aux activités postales (n° 2060) (M. Jean Proriol, rapporteur)
Amendements examinés par la commission. 18 -
Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif au statut de l'entreprise publique La Poste et aux activités postales (n° 2060) (M. Jean Proriol, rapporteur)
Amendements examinés par la commission. 21 -
Examen, en deuxième lecture, du projet de loi organique, modifié par le Sénat, relatif à l'application de l'article 61-1 de la Constitution (n° 1975) (M. Jean-Luc Warsmann, rapporteur)
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Amendements examinés par la Commission
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Amendements examinés par la Commission -
— Audition du général Roland Gilles, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2010
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— Point d'étape sur la mission d'information sur la mise en oeuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la défense (MM. Bernard Cazeneuve et François Cornut-Gentille, rapporteurs)
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— Audition des représentants des syndicats des personnels civils de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2010
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— Audition du général Roland Gilles, directeur général de la gendarmerie nationale, dans le cadre du projet de loi (n° 1697) d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure.
Meurthe-et-Moselle (4e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)